Mentions légales

réalisation du site

Conception technique et développement

Agence web 3DX Internet - 38 rue du Séjour - 85170 LE-POIRÉ-SUR-VIE-FRANCE
Immatriculée sous le SIRET numéro 39496423300065
www.createursiteinternet.fr

éditeur du site

CLAIRVAL
Société par actions simplifiée au capital de 320 000 euros
Siège social : 100 rue Petit - 75019 PARIS - FRANCE
Immatriculée sous le numéro 339 697 138 RCS Paris
TVA Intracommunautaire : FR 17 339 697 138
Téléphone : 02.51.94.49.64

Informations générales

Directeur de publication : M. Stéphane GIGOU

Contact :
CLAIRVAL - Z.A. Le Bouchage - 85110 SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAY - FRANCE
Téléphone : 02.51.94.49.64 – Télécopie : 02.51.94.50.27
e-mail : contact.clairval@trigano.fr

_____________________

hébergement du site

OVH, 140 quai du Sartel - 59100 ROUBAIX - FRANCE
Immatriculée sous le numéro 424 761 419 00045 RCS Lille Métropole
Téléphone. 0899 701 761

_____________________

droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments contenus sur le site (logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, et plus généralement tout type de données), ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site, sont la propriété de CLAIRVAL tiers ayant autorisé CLAIRVAL à les utiliser. Ces éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d'auteur.

Les reproductions, sur support papier ou informatique, du site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits, sont autorisées sous réserve, qu’elles soient strictement destinées à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information, et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins, sans autorisation expresse et préalable de CLAIRVAL, est expressément interdite.

_____________________

SIGNES DISTINCTIFS

Les noms, les dénominations sociales, les logos, les sigles, les produits et les marques cités sur le site sont la propriété de CLAIRVAL, et/ou sont utilisés par CLAIRVAL avec l’autorisation de leur titulaire. En conséquence, toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, desdits éléments ou marques protégés, qui n'aurait pas été au préalable autorisée par CLAIRVAL, est strictement interdite.

_____________________

crédits photos

Photothèque CLAIRVAL - Pixabay (https://pixabay.com/fr/) - PxHere (https://pxhere.com/)

_____________________

DéCLARATION CNIL

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

_____________________

données personnelles

CLAIRVAL veille à ce que les informations à caractère personnel qui vous sont demandées soient proportionnées et nécessaires par rapport à la finalité poursuivie par la collecte.

Certaines données et informations vous concernant, recueillies sur le site pour les besoins de gestion de la demande, peuvent être transmises aux sociétés ou aux transporteurs, chargés du traitement et de l’exécution des demandes. Ces données et informations sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

Ces données et informations pourront faire l’objet d’une communication et d’un partage avec les partenaires de CLAIRVAL, incluant filiales, cocontractants et mandants, sociétés du groupe TRIGANO, dans la mesure où elles sont proportionnées et nécessaires par rapport à la finalité de la communication.

Conformément à la loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez à tout moment, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit vous pouvez en faire la demande, en précisant vos nom, prénom et adresse, et en vous adressant à :

CLAIRVAL - Z.A. Le Bouchage - 85110 SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAY - FRANCE ou en envoyant un e-mail à dpo.clairval@trigano.fr.

Pour plus d’informations sur le Traitement des Données Personnelles, nous vous invitons à consulter la politique de CLAIRVAL en matière de Données Personnelles, disponible en cliquant sur ce lien.

_____________________

cookies et vie privée

A l’occasion de la consultation de notre site internet, nous pouvons être amenés, si vous l’acceptez, à déposer sur votre ordinateur, grâce à votre logiciel de navigation, des cookies. Les cookies nous permettent pendant leur durée de validité ou d’enregistrement, d’identifier votre ordinateur lors de vos prochaines visites. Des partenaires ou prestataires de CLAIRVAL, ou des sociétés tierces, peuvent également être amenés à déposer des cookies sur votre ordinateur. Certains cookies sont indispensables à la navigation sur notre site, leur suppression peut entraîner des difficultés. Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations contenues dans ce cookie.

Pour connaître la politique de CLAIRVAL en matière de gestion des cookies, nous vous invitons à vous rendre sur la page "Politique de Confidentialité" disponible en cliquant sur ce lien.

_____________________

garanties et responsabilités

Les informations figurant sur le site sont données à titre indicatif. Elles sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance.

CLAIRVAL fournit ses meilleurs efforts pour garantir l’exactitude des informations au moment où vous en prenez connaissance et s’efforce de maintenir ce site à jour. Ce qui implique que les informations sont susceptibles d’être modifiées. CLAIRVAL ne peut vous garantir que l’information du site est à jour au moment de votre visite. CLAIRVAL se réserve par ailleurs le droit de modifier ou de corriger le contenu du site à tout moment sans préavis et vous invite donc à visiter la présente page à chaque consultation du site internet.

Ainsi, CLAIRVAL n’est ni représentante ni garante du caractère exhaustif et de l'exactitude de ces informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces informations vous sont fournies à la condition que vous, ou toute autre personne qui les recevez, puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, CLAIRVAL ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation, ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence.
Pour obtenir des informations actualisées sur les caractéristiques, tarif et disponibilité des produits, CLAIRVAL vous recommande de vous renseigner auprès du distributeur de votre choix.

Les photos et supports multimédias proposés n’ont aucune valeur contractuelle. Ils sont présentés à titre indicatif.

CLAIRVAL rappelle qu'elle ne dispose d'aucun contrôle et n'engage en aucune façon sa responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à https://www.clairval-concept.fr, et quant au contenu desdits sites. L'accès à d'autres sites se fera sous votre seule responsabilité, et en aucun cas la société CLAIRVAL ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés. Pour limiter ce type de risque, l'inclusion d'un lien vers https://www.clairval-concept.fr à partir d'un site tiers doit faire l'objet d'une autorisation préalable et expresse de notre part. Cette autorisation pourra à tout moment être retirée par CLAIRVAL, sans que cette dernière ait à justifier sa décision de retrait.

CLAIRVAL est enregistrée au Registre national des metteurs sur le marché d'éléments d'ameublement sous le numéro FR018098_10G1G9. Ce numéro garantit que CLAIRVAL, en adhérant à éco-mobilier, est en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l'article R.543-254 du Code de l'Environnement et l'arrêté du 5 août 2013.

_____________________

LOI APPLICABLE

Le site CLAIRVAL est soumis à la loi française, seule applicable au présent site. Tout litige avec un utilisateur du site sera de la compétence des tribunaux français.

_____________________

MESURE D'AUDIENCE

Nous utilisons Matomo, un outil libre de mesure d’audience respectueux du RGPD et de votre vie privée, donc exempté de consentement conformément aux recommandations de la CNIL) avec 2 objectifs :

la mesure de l’audience du site.
produire des données statistiques anonymes.

Toutefois, si vous souhaitez absolument vous opposer au suivi de votre navigation, vous pouvez le signifier en décochant la case ci-dessous.